Sécurité – Matériel et documents obligatoires

  • 1/juin/2020
  • Catégorie: Environnement

Documents

La loi cite une série de documents obligatoires à bord et que le Service Maritime de la Guàrdia Civil peut vous demander à tout moment. En cas de non possession d’un de ces documents ou certificats conformes au type d’embarcation et à la zone de navigation, les autorités peuvent sanctionner l’usager.

De plus, les compagnies d’assurances peuvent refuser de couvrir les dommages et indemnisations d’un accident lorsque vous êtes en situation irrégulière.

C’est pourquoi il est important de vérifier que nous embarquons avec nous:

  • Le certificat d’enregistrement espagnol / Permis de navigation
  • Le certificat de navigation en vigueur, qui garantit que vous avez réussi l’inspection technique de l’embarcation chez un établissement d’inspection partenaire
  • Le cas échéant, une plaque sur la coque marquée CE, ainsi que la déclaration de conformité et Le manuel du propriétaire de l’embarcation et du moteur
  • Justificatif de paiement des frais d’assurance obligatoire de responsabilité civile
  • Certificat officiel du propriétaire de l’embarcation, en vigueur et conforme au type d’embarcation et à la zone de navigation
  • Documents personnels des membres de l’équipage
  • Documents fiscaux. Le Service Maritime de la Guàrdia Civil peut demander des documents tels que le justificatif de paiement de la TVA ou de l’impôt d’immatriculation

Matériel de sécurité

D’autre part, la loi oblige à emporter certains équipements et matériel de sécurité à bord, nécessaire pour garantir le maximum de capacité de sauvetage en cas d’urgence. Celle ci peut varier en fonction des zones de navigations pour lesquelles l’embarcation est autorisée. Il existe 5 catégories: sauvetage, navigation, écoulement, anti-incendies, armement et prévention de déversement des eaux sales.

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